Professeur Michel Germain
FORMATION
Maîtrise et Doctorat en Droit
Licence de Philosophie
Agrégation de Droit Privé
PARCOURS UNIVERSITAIRE
Doyen de la Faculté de Droit de Besançon.
Professeur à la Faculté de Droit de Dijon. Directeur de l'Insitut d'Etudes Judiciaires (IEJ) de Dijon.
Membre du Conseil National des Universités (1993-1995)
Directeur du Laboratoire de Sociologie Juridique de l'Université Panthéon-Assas Paris II (1994-1999)
Membre élu du Comité national du CNRS en 2000
Professeur titulaire de l'Université Panthéon-Assas Paris II depuis 1990
Directeur du Magistère de juriste d'affaires depuis 1991
Directeur de l'Institut de Droit des Affaires depuis 1996
Co-directeur du MBA de droit des affaires et de management gestion depuis 2008
Professeur universités étrangères : Varsovie, Prague, Kiev, Hanoï, Shanghai
TRAVAUX DE RECHERCHE RÉCENTS
Droit des affaires (Sociétés, Bourse, Procédures collectives)
Refontes du Traité de Droit commercial de Ripert et Roblot depuis 1993 ( T2 ; T3 avec Ph. Delebecque)
Les OPCVM (avec C. Pénichon), ANSA, 2003
Dirigeants de sociétés (avec J.P. Casimir), Ed. fiduciaires, 2007
Ouvrages collectifs : Mélanges
Guyon (2003 ) ; Livre du bicentenaire du Code civil de Paris II ( 2004
) ; Le Discours et le Code (2004) ; Livre du bicentenaire du Code de
commerce de Paris II (2007); Mélanges Linant de Bellefonds (2007) ;
Mélanges Didier (2008)
La loi applicable à certains droits sur des titres détenus auprès d’un intermédiaire (en collaboration avec C.Kessedjian), RCDIP 2004, p. 49
Les actions de préférence, Rev. soc. 2004, n° 3
FONCTIONS PROFESSIONNELLES
Membre du Comité juridique de l'ANSA (Association Nationale des Sociétés par Action)
Membre du Comité Juridique de l'AFIC (Association Française des Investisseurs en Capital)
Directeur du juris-classeur Société
Membre du Jury de l'ENA (2000)
Membre du Conseil national de la Comptabilité (2001-2004)
Membre du Conseil pédagogique de l'Ecole Nationale de la Magistrature (2002-2005)
Membre d'une commission consultative de l'AMF (Autorité des Marchés Financiers) (2003-2008)
Président du Comité Scientifique de l'Observatoire des entreprises en difficulté de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris (2003-2008)
MISSIONS D'EXPERT
Expert de la Communauté européenne à Moscou (2001)
Expert du Gouvernement français à la Conférence de la Haye sur les transferts de titres (2001)
Expert du Gouvernement français à la Conférence de la Haye (2002)
Expert de la Communauté européenne à Saint-Pétersbourg (2002)
Expert du Ministère de la Justice à Hanoï pour la rédaction du Nouveau Code de Commerce (2004)
Expert du Ministère des Affaires Etrangères à Madagascar (2004)
Expert du Ministère de la Justice à Hanoï (2005)